{"id":123407,"date":"2023-12-15T11:01:34","date_gmt":"2023-12-15T09:01:34","guid":{"rendered":"https:\/\/factorialhr.com\/blog\/?p=123407"},"modified":"2024-06-15T12:25:11","modified_gmt":"2024-06-15T10:25:11","slug":"calcul-rtt","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/preproduction.factorial.fr\/blog\/calcul-rtt\/","title":{"rendered":"Calcul de RTT : comment \u00e7a marche\u2009?"},"content":{"rendered":"<p>Depuis la loi Aubry instaurant la dur\u00e9e hebdomadaire de travail de 35\u00a0h, le calcul des <a href=\"https:\/\/factorial.fr\/blog\/rtt-employeur\/\">RTT<\/a>, ou R\u00e9duction du Temps de Travail, s\u2019av\u00e8re un aspect cl\u00e9 de la gestion des cong\u00e9s. <strong>Ces jours de repos accord\u00e9s lorsque la dur\u00e9e de travail hebdomadaire exc\u00e8de les 35\u00a0heures<\/strong> repr\u00e9sentent un d\u00e9fi parfois d\u00e9licat \u00e0 relever entre la n\u00e9cessit\u00e9 de respecter la l\u00e9gislation sociale et les besoins des salari\u00e9(e)s. C\u2019est pourquoi il est essentiel de comprendre le m\u00e9canisme de calcul des RTT et ses implications pratiques.<\/p>\n<p>Dans cet article, nous allons d\u00e9tailler ce que sont les RTT, <strong>comment ils sont calcul\u00e9s<\/strong> et leur application concr\u00e8te dans votre gestion RH. Les RTT n\u2019auront d\u00e9sormais plus aucun secret pour vous\u2009!<\/p>\n<p><b>\ud83d\udce5\u00a0<a href=\"https:\/\/factorial.fr\/modeles\/modele-conges-absences\">T\u00e9l\u00e9chargez gratuitement notre planning de cong\u00e9s et absences pour une gestion optimale<\/a>\u00a0!<\/b><\/p>\n<div class=\"js-toc toc\">\n<p class=\"js-toc-title toc__title\">Table des mati\u00e8res<\/p>\n<nav id=\"fac_toc_nav\" class=\"js-toc-nav toc__nav\" aria-label=\"Table des mati\u00e8res\"><ol class=\"toc__list toc__list--level-1\"><li class=\"toc-heading-level-2\"><a class=\"toc__link toc-link-heading-1\" href=\"https:\/\/preproduction.factorial.fr\/blog\/calcul-rtt\/#les-rtt-qu\u2019est-ce-que-c\u2019est\u2009\" title=\"Les RTT\u00a0: qu\u2019est-ce que c\u2019est\u2009?\" data-target-id=\"les-rtt-qu\u2019est-ce-que-c\u2019est\u2009\">Les RTT\u00a0: qu\u2019est-ce que c\u2019est\u2009?<\/a><\/li><li class=\"toc-heading-level-2\"><a class=\"toc__link toc-link-heading-2\" href=\"https:\/\/preproduction.factorial.fr\/blog\/calcul-rtt\/#comment-sont-calcules-les-rtt\u2009\" title=\"Comment sont calcul\u00e9s les RTT\u2009?\" data-target-id=\"comment-sont-calcules-les-rtt\u2009\">Comment sont calcul\u00e9s les RTT\u2009?<\/a><\/li><li class=\"toc-heading-level-2\"><a class=\"toc__link toc-link-heading-3\" href=\"https:\/\/preproduction.factorial.fr\/blog\/calcul-rtt\/#les-outils-pour-calculer-les-jrtt\" title=\"Les outils pour calculer les JRTT\" data-target-id=\"les-outils-pour-calculer-les-jrtt\">Les outils pour calculer les JRTT<\/a><\/li><li class=\"toc-heading-level-2\"><a class=\"toc__link toc-link-heading-4\" href=\"https:\/\/preproduction.factorial.fr\/blog\/calcul-rtt\/#\ud83d\udca1l\u2019annualisation-du-temps-de-travail-quel-impact-sur-le-decompte-des-rtt\u2009\" title=\"\ud83d\udca1L\u2019annualisation du temps de travail\u00a0: quel impact sur le d\u00e9compte des RTT\u2009?\" data-target-id=\"\ud83d\udca1l\u2019annualisation-du-temps-de-travail-quel-impact-sur-le-decompte-des-rtt\u2009\">\ud83d\udca1L\u2019annualisation du temps de travail\u00a0: quel impact sur le d\u00e9compte des RTT\u2009?<\/a><\/li><li class=\"toc-heading-level-2\"><a class=\"toc__link toc-link-heading-5\" href=\"https:\/\/preproduction.factorial.fr\/blog\/calcul-rtt\/#jours-de-rtt-exceptions-et-specificites-a-connaitre\" title=\"Jours de RTT\u00a0: exceptions et sp\u00e9cificit\u00e9s \u00e0 conna\u00eetre\" data-target-id=\"jours-de-rtt-exceptions-et-specificites-a-connaitre\">Jours de RTT\u00a0: exceptions et sp\u00e9cificit\u00e9s \u00e0 conna\u00eetre<\/a><\/li><li class=\"toc-heading-level-2\"><a class=\"toc__link toc-link-heading-6\" href=\"https:\/\/preproduction.factorial.fr\/blog\/calcul-rtt\/#\ud83d\ude80-demandez-votre-demo-factorial-gratuite-!\" title=\"\ud83d\ude80 Demandez votre d\u00e9mo Factorial gratuite !\" data-target-id=\"\ud83d\ude80-demandez-votre-demo-factorial-gratuite-!\">\ud83d\ude80 Demandez votre d\u00e9mo Factorial gratuite !<\/a><\/li><\/ol><\/nav><\/div>\n<h2>Les RTT\u00a0: qu\u2019est-ce que c\u2019est\u2009?<\/h2>\n<h3>D\u00e9finition l\u00e9gale<\/h3>\n<p>La R\u00e9duction du Temps de Travail, mieux connue sous l\u2019acronyme RTT, est un dispositif l\u00e9gal instaur\u00e9 en France suite \u00e0 la loi des 35\u00a0heures de 2002. En vertu de cette loi, les employ\u00e9s dont le <a href=\"https:\/\/factorial.fr\/blog\/temps-de-travail\/\">temps de travail<\/a> hebdomadaire d\u00e9passe les 35\u00a0heures ont droit \u00e0 des <strong>jours de repos compensatoires<\/strong>. Ce dispositif vise \u00e0 am\u00e9liorer l\u2019\u00e9quilibre entre vie professionnelle et vie personnelle, tout en r\u00e9pondant \u00e0 des objectifs \u00e9conomiques et sociaux.<\/p>\n<p>\u27a1\ufe0f Quelle est la <a href=\"https:\/\/factorial.fr\/blog\/rtt-conges-payes-differences\/\">diff\u00e9rence entre un jour de cong\u00e9s et un RTT<\/a> ?<\/p>\n<h3>Qui peut b\u00e9n\u00e9ficier de RTT\u2009?<\/h3>\n<p>Les RTT concernent principalement les salari\u00e9(e)s au forfait jour et ceux travaillant dans des entreprises o\u00f9 la dur\u00e9e hebdomadaire de travail est fix\u00e9e \u00e0 plus de 35 heures. Toutefois, leur application peut varier selon les conventions collectives ou les accords d\u2019entreprise. Il est important de noter que les RTT ne s\u2019appliquent pas de la m\u00eame mani\u00e8re pour tous les salari\u00e9(e)s. Par exemple, un(e) salari\u00e9(e) travaillant 38 heures par semaine aura un calcul de RTT diff\u00e9rent de celui qui travaille 37 heures.<\/p>\n<h3>Modalit\u00e9s d\u2019acquisition des RTT<\/h3>\n<p>Les modalit\u00e9s d\u2019acquisition des RTT sont g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9finies par un accord collectif ou une convention collective.<strong> Ces accords pr\u00e9cisent le nombre de jours de RTT auxquels un salari\u00e9(e) a droit et comment ces jours sont calcul\u00e9s.<\/strong> Ils tiennent compte de la dur\u00e9e hebdomadaire de travail effectif du salari\u00e9(e) et de la dur\u00e9e de travail fix\u00e9e par l\u2019accord. La gestion des RTT n\u00e9cessite donc une attention particuli\u00e8re pour s\u2019assurer que l\u2019entreprise respecte \u00e0 la fois les dispositions l\u00e9gales et les accords propres \u00e0 sa structure.<\/p>\n<h3>Qu&rsquo;est-ce que le rachat de RTT ?<\/h3>\n<p>Les jours de RTT peuvent d\u00e9sormais \u00eatre mon\u00e9tis\u00e9s. Ce dispositif\u00a0est applicable \u00e0 tous les salari\u00e9s du secteur priv\u00e9, y compris les professions agricoles, et quelle que soit la taille de leur entreprise. Il concerne les jours de repos acquis entre le 1er janvier 2022 et le 31 d\u00e9cembre 2025.<\/p>\n<p>Le salari\u00e9 peut demander la mon\u00e9tisation de ses JRTT \u00e0 son employeur qui peut ou non l\u2019accorder, en tout ou partie.<\/p>\n<p>\u27a1\ufe0f Cliquez ici pour en savoir plus sur le <a href=\"https:\/\/factorial.fr\/blog\/rachat-rtt\/\">rachat de RTT<\/a>.<\/p>\n<h2>Comment sont calcul\u00e9s les RTT\u2009?<\/h2>\n<p>Deux m\u00e9thodes principales sont utilis\u00e9es pour d\u00e9terminer le nombre de jours de RTT\u00a0: la m\u00e9thode d\u2019acquisition au r\u00e9el et la m\u00e9thode forfaitaire.<\/p>\n<h3>M\u00e9thode de calcul \u201cau r\u00e9el\u201d des RTT<\/h3>\n<p><strong>Dans la m\u00e9thode \u201cau r\u00e9el\u201d, les jours de RTT sont accord\u00e9s en fonction des heures travaill\u00e9es au-del\u00e0 d\u2019une dur\u00e9e de r\u00e9f\u00e9rence<\/strong>, souvent fix\u00e9e \u00e0 35\u00a0heures par semaine. Par exemple, un(e) salari\u00e9(e) dont l\u2019horaire hebdomadaire est de 37\u00a0heures acquiert 2\u00a0heures de RTT pour cette semaine. De m\u00eame, un(e) salari\u00e9(e) travaillant 39\u00a0heures dans une semaine o\u00f9 la dur\u00e9e collective est fix\u00e9e \u00e0 36\u00a0heures gagnerait 3\u00a0heures de RTT.<\/p>\n<p>Cette m\u00e9thode requiert un suivi pr\u00e9cis des heures travaill\u00e9es pour chaque salari\u00e9(e), permettant ainsi de comptabiliser de mani\u00e8re exacte les droits aux jours de RTT.<\/p>\n<h3>M\u00e9thode de Calcul forfaitaire des RTT<\/h3>\n<p>La m\u00e9thode forfaitaire simplifie la gestion des RTT en attribuant un nombre fixe de jours de RTT par an, ind\u00e9pendamment des heures r\u00e9ellement travaill\u00e9es. Par exemple, un accord d\u2019entreprise pourrait stipuler qu\u2019un(e) salari\u00e9(e) b\u00e9n\u00e9ficie de 15\u00a0jours de RTT par an. Cette approche est particuli\u00e8rement adapt\u00e9e aux salari\u00e9(e)s au forfait jour, offrant une gestion plus pr\u00e9visible et moins complexe du temps de travail.<\/p>\n<p>\ud83d\udca1<a href=\"https:\/\/factorial.fr\/blog\/comment-payer-heures-supplementaires\/\">Payer des heures suppl\u00e9mentaires<\/a> ou accorder un RTT\u00a0: que choisir\u2009?<\/p>\n<p>Ce choix d\u00e9pend de la strat\u00e9gie adopt\u00e9e par l\u2019entreprise. En effet, les heures suppl\u00e9mentaires sont pay\u00e9es et major\u00e9es, ce qui augmente les co\u00fbts support\u00e9s par l\u2019entreprise. Pour les salari\u00e9(e)s, c\u2019est un coup de pouce financier souvent appr\u00e9ci\u00e9. En revanche, les RTT ne g\u00e9n\u00e8rent pas de co\u00fbts suppl\u00e9mentaires directs pour l\u2019entreprise et permettent aux salari\u00e9(e)s de b\u00e9n\u00e9ficier de temps libre.<\/p>\n<h2>Les outils pour calculer les JRTT<\/h2>\n<p>Pour vous assister dans le calcul des jours de RTT, divers outils sont disponibles, allant des simulateurs en ligne au logiciel de cong\u00e9s souvent int\u00e9gr\u00e9 \u00e0 un SIRH (Syst\u00e8me d\u2019Information des Ressources Humaines).<\/p>\n<h3>Simulateur de calcul de RTT<\/h3>\n<p>Il existe un certain nombre de simulateurs utiles pour calculer le nombre de jours de RTT cumul\u00e9s durant une p\u00e9riode donn\u00e9e. Vous devrez renseigner les heures travaill\u00e9es dans la semaine et le calcul se fera automatiquement.<\/p>\n<p>Mais calculer les RTT avec un simulateur est limit\u00e9. Il ne prend pas en compte le type de contrat de travail, ni votre convention collective ou encore les d\u00e9cimals par exemple. Chaque situation est diff\u00e9rente et vous n&rsquo;aurez jamais de r\u00e9sultats pr\u00e9cis.<\/p>\n<h3>Logiciel de gestion des cong\u00e9s<\/h3>\n<p>Avec un <a href=\"https:\/\/factorial.fr\/conge-absence-logiciel\">logiciel de gestion des cong\u00e9s<\/a>, vous automatisez les calculs et simplifier le suivi des RTT tout en g\u00e9rant les absences de mani\u00e8re fiable et efficace. Vos employ\u00e9s posent facilement leurs jours de RTT et de cong\u00e9s via l&rsquo;outil, les managers les recoivent par notification et les valident en un clic.\u00a0Comme les services RH, tout le monde gagne en visibilit\u00e9 mais aussi en transparence.<\/p>\n<p>Vous restez conforme aux r\u00e9glementations, analysez plus facilement l&rsquo;impact financier sur votre budget et assurez la bonne marche de votre politique de RTT.<\/p>\n<p>Int\u00e9gr\u00e9 \u00e0 d&rsquo;autres syt\u00e8mes comme la paie ou la plannification des \u00e9quipes, le logiciel de cong\u00e9s maximise les b\u00e9n\u00e9fices de l&rsquo;entreprise.<\/p>\n<h2>\ud83d\udca1L\u2019annualisation du temps de travail\u00a0: quel impact sur le d\u00e9compte des RTT\u2009?<\/h2>\n<p>L\u2019<a href=\"https:\/\/factorial.fr\/blog\/annualisation-temps-travail\/\">annualisation du temps de travail<\/a> qui calcule le temps de travail sur une ann\u00e9e affecte le d\u00e9compte des RTT. Ces derniers sont cumul\u00e9s quand les heures travaill\u00e9es d\u00e9passent la dur\u00e9e l\u00e9gale sur plusieurs semaines, fix\u00e9e par accord collectif. Gr\u00e2ce \u00e0 cette m\u00e9thode, les salari\u00e9(e)s cumulent des RTT durant les p\u00e9riodes de forte activit\u00e9. Ainsi, le travail sur l\u2019ann\u00e9e s\u2019en trouve mieux \u00e9quilibr\u00e9. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les heures de travail d\u00e9passant 1607\u00a0heures par an sont converties en JRTT.<\/p>\n<h2>Jours de RTT\u00a0: exceptions et sp\u00e9cificit\u00e9s \u00e0 conna\u00eetre<\/h2>\n<p>Le calcul et la gestion des jours de RTT comportent certaines exceptions et sp\u00e9cificit\u00e9s qu\u2019il est crucial de comprendre pour assurer une application correcte et \u00e9quitable de ces jours de repos.<\/p>\n<h3>Traitement des absences et impact sur les RTT<\/h3>\n<p>L\u2019un des aspects les plus d\u00e9licats dans la gestion des RTT concerne <strong>le traitement des absences et leur impact sur l\u2019acquisition des jours de RTT<\/strong>. Par exemple, dans le cadre de la m\u00e9thode \u201cau r\u00e9el\u201d, une absence peut r\u00e9duire le nombre de jours de RTT acquis si le salari\u00e9(e) travaille moins que la dur\u00e9e de r\u00e9f\u00e9rence pendant cette p\u00e9riode. En revanche, avec la m\u00e9thode forfaitaire, les jours de RTT sont g\u00e9n\u00e9ralement fix\u00e9s et les absences n\u2019ont pas d\u2019impact sur leur nombre total. Il est important de noter que certaines absences, comme celles dues \u00e0 un cong\u00e9 de maternit\u00e9, sont souvent trait\u00e9es diff\u00e9remment et peuvent ne pas impacter les droits aux RTT.<\/p>\n<h3>RTT et salari\u00e9(e)s \u00e0 temps partiel<\/h3>\n<p>Les salari\u00e9(e)s \u00e0 temps partiel pr\u00e9sentent un cas particulier dans le calcul des RTT. Pour ces salari\u00e9(e)s, <strong>les jours de RTT doivent \u00eatre adapt\u00e9s proportionnellement \u00e0 leur temps de travail.<\/strong> Par exemple, un(e) salari\u00e9(e) travaillant \u00e0 mi-temps pourrait se voir attribuer la moiti\u00e9 des jours de RTT par rapport \u00e0 un(e) salari\u00e9(e) \u00e0 temps plein, selon les modalit\u00e9s fix\u00e9es par l\u2019accord collectif ou la convention applicable. Cette adaptation assure que les jours de RTT sont accord\u00e9s de mani\u00e8re \u00e9quitable, en tenant compte de la dur\u00e9e de travail r\u00e9elle de chaque salari\u00e9(e).<\/p>\n<h3>Sp\u00e9cificit\u00e9s selon les secteurs et les conventions collectives<\/h3>\n<p><strong>Les r\u00e8gles r\u00e9gissant les RTT peuvent varier significativement d\u2019un secteur \u00e0 l\u2019autre ou selon les conventions collectives.<\/strong> Certains secteurs, comme la sant\u00e9 ou la grande distribution, peuvent avoir des dispositions sp\u00e9cifiques en mati\u00e8re de RTT, prenant en compte les horaires atypiques ou les p\u00e9riodes de forte activit\u00e9. De m\u00eame, les conventions collectives peuvent pr\u00e9voir des modalit\u00e9s de calcul des RTT diff\u00e9rentes, offrant parfois des avantages suppl\u00e9mentaires ou des dispositions particuli\u00e8res. Il est donc essentiel pour les employeurs de se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la convention collective applicable et de s\u2019assurer de respecter toutes les sp\u00e9cificit\u00e9s sectorielles en vigueur.<\/p>\n<p>Pour conclure, \u00e0 l\u2019heure o\u00f9 le t\u00e9l\u00e9travail ne fait plus autant l\u2019unanimit\u00e9, la question des jours de RTT revient sur le devant de la sc\u00e8ne. En effet, ces derni\u00e8res ann\u00e9es ont plus que jamais mis en avant <strong>la n\u00e9cessit\u00e9 pour beaucoup de pr\u00e9server l\u2019\u00e9quilibre vie personnelle et vie professionnelle.<\/strong> Pour les entreprises, cela signifie \u00eatre vigilant \u00e0 bien respecter la l\u00e9gislation applicable en mati\u00e8re de calcul de jours de RTT. Gr\u00e2ce \u00e0 notre article, vous avez toutes les cartes en main pour relever ce d\u00e9fi\u2026 Et pour le relever avec brio, Factorial sera votre meilleur alli\u00e9\u2009!<\/p>\n<h2>\ud83d\ude80 <a href=\"https:\/\/factorial.fr\/demander-demo\">Demandez votre d\u00e9mo Factorial gratuite<\/a> !<\/h2>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Depuis la loi Aubry instaurant la dur\u00e9e hebdomadaire de travail de 35\u00a0h, le calcul des RTT, ou R\u00e9duction du Temps de Travail, s\u2019av\u00e8re un aspect cl\u00e9 de la gestion des cong\u00e9s. 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